Prof. Dr. Daniel Staehelin

Avocat et Notaire, Associé, Professeur, docteur en droit

Il est connu à l'échelle nationale et internationale dans le domaine du droit de l'insolvabilité mais pratique aussi le droit économique et successoral.

Profil

D'une part, le professeur Daniel Staehelin est un avocat plaidant expérimenté spécialisé dans le droit bancaire, et d'autre part, en tant que notaire, il conseille entreprises et particuliers dans le cadre de contrats, de restructurations, d'achats d'entreprises, de transactions immobilières, de planifications successorales et d'exécutions testamentaires. En tant qu'avocat et professeur, ses connaissances dans le domaine du droit de l'insolvabilité sont également très reconnues. Il est représentant de créancières et créanciers renommés dans toutes les grandes procédures d'insolvabilité de ces 25 dernières années, commissaire au sursis concordataire et administrateur de faillite engagé à plusieurs reprises par la FINMA dans des liquidations bancaires. Il est de plus régulièrement chargé d'établir des expertises.

1986: licence (summa cum laude)
1988: doctorat auprès du professeur Frank Vischer (summa cum laude, lauréat du prix Walther Hug)
Examen d'avocat en 1991
Examen de notaire en 1993

Avocat et notaire au sein de l'étude Gfeller Christen Hentz (rebaptisée en 2001 Christen Rickli Partner, fusionnée en 2009 pour former Kellerhals Anwälte, élargie en 2015 pour devenir Kellerhals Carrard) à Bâle, associé depuis 1997, membre temporaire du comité de direction, ancien chef du groupe spécialisé Litigation/Arbitration/Insolvency.

 

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Expérience

Ranking & Awards
Carrière
Affiliations
Éducation
Autres activités
  • Recommended for insolvency in:
  • Chambers and Partners
  • Legal500 (also litigation)
  • Expert Guides
  • Who’s Who Legal
  • Best Lawyers (also for Litigation in Basel, Lawyer of the Year 2021)
  • Depuis 2005: professeur titulaire à l'Université de Bâle
  • Depuis 1999: chargé de cours à l'Université de Bâle
  • Depuis 1993: avocat et notaire en exercice
  • Depuis 2007: liquidateur de la faillite du groupe INTER CAPITAL désigné par la FINMA
  • Depuis 2011: liquidateur de la faillite de swiss pb AG désigné par la FINMA
  • Depuis 2016: liquidateur de la faillite de la Banque Privée Espírito Santo SA désigné par la FINMA
  • Depuis 2021: commissaire d'iQ International AG
  • INSOL Europe
  • INSOL International
  • International Insolvency Institute (sur invitation)
  • Association LP
  • Wissenschaftliche Vereinigung für Internationales Verfahrensrecht
  • Membre du groupe spécialisé CPC / Tribunal arbitral / LP de la Fédération Suisse des Avocats (FSA)
  • Fédération Suisse des Avocats (FSA/SAV)
  • 1993: notaire public
  • 1991: brevet d'avocat
  • 1988: doctorat en droit (summa cum laude), Université de Bâle
  • 1986: licence (summa cum laude), Université de Bâle
  • Études à Bâle et Neuchâtel
  • Membre du groupe d'experts sur les procédures d'assainissement pour les particuliers mis en place par l'Office fédéral de la justice (2020)
  • 2005 – 2015: membre du conseil d'INSOL Europe, et président (premier Suisse) en 2012/2013
  • Directeur d'INSOL International (2005-2008)
  • Cofondateur et président (1998-2012) de l'Association LP
  • Membre de la Commission fédérale en matière de poursuite et de faillite (2007-2019)
  • Greffier (2004-2007) et président (2007-2010) de la Chambre des notaires de Bâle
  • Membre de la Commission d'experts en droit de l'assainissement mise en place par l'Office fédéral de la justice (2003-2008)
  • Membre du groupe spécialisé CPC / Tribunal arbitral / LP de la Fédération Suisse des Avocats (FSA) depuis 1998 environ
  • Publication de nombreux articles dans des revues spécialisées et participation à plusieurs commentaires
  • Coéditeur du commentaire principal de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite
  • Coauteur d'un manuel sur le Code de procédure civile suisse
  • Chargé de cours à l'Université de Bâle depuis 1999
  • Exposés réguliers lors de cours de formation continue
  • Directeur de thèses

Autres publications

Autres publicationsActualité juridique
2004

Liquidation d'une succession répudiée, Besprechung des Urteils des Bundesgerichts vom 15. September 2004, 7B.169/2004

Prof. Dr. Daniel Staehelin
Autres publicationsActualité juridique
2003

In ZZZ 2006, S. 127. ff. Buchbesprechung von Frédéric Krauskopf, Die Schuldanerkennung im schweizerischen Obligationenrecht, Diss. Freiburg 2003

Prof. Dr. Daniel Staehelin
Autres publicationsActualité juridique
2003

Switzerland and EU-regulated insolvency cases in: Eurofenix Spring 2003, S. 10 ff.

Prof. Dr. Daniel Staehelin
Autres publicationsPublications
2003

Trusts im schweizerischen Zwangsvollstreckungsrecht, in: Europa Institut Zürich, Alexander R. Markus, Andreas Kellerhals, Monique Jametti Greiner (Hrsg.), Das Haager Trust-Übereinkommen und die Schweiz, Zürich 2003, S. 59 ff.

Prof. Dr. Daniel Staehelin
Autres publicationsActualité juridique
2002

In ZZZ 2004, S. 265 ff. Buchbesprechung von David Rüetschi, Geldleistung als vorsorgliche Massnahme, Die Entwertung von Geldforderungen durch die Dauer des Zivilverfahrens und mögliche Lösungsansätze, Diss. Basel 2002

Prof. Dr. Daniel Staehelin
Autres publicationsActualité juridique
2002

In ZZZ 2004, S. 265 ff. Buchbesprechung von Armand P. Rubli, Sanierungsmassnahmen im Konzern aus gesellschaftsrechtlicher Sicht, Diss. Zürich 2002

Prof. Dr. Daniel Staehelin

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