Droit du sport

Kellerhals Carrard est l'une des études les plus spécialisées au monde en matière de droit du sport. Ses activités englobent tous les domaines du droit du sport, dont les litiges et les affaires commerciales.

Kellerhals Carrard est systématiquement classé au premier rang en Suisse dans le domaine du droit du sport, tant dans les annuaires juridiques internationaux (Chambers and Partners, Legal 500, Who's Who Legal) que dans les classements nationaux (Bilanz/Le Temps):

L'Étude a une expérience inégalée dans la résolution des litiges sportifs et est l'une des études les plus actives devant le Tribunal Arbitral du Sport (TAS), en particulier en matière de football et de dopage. L'Étude dispose de compétences uniques pour agir devant le TAS, puisqu'elle combine expertise dans le droit de procédure applicable au TAS (droit suisse) avec des avocats expérimentés dont la langue maternelle est l'une des langues officielles du TAS (anglais et français). En outre, l'Étude travaille couramment dans de nombreuses autres langues (allemand, espagnol, italien, portugais, russe et mandarin notamment) et dispose d'avocats autorisés à pratiquer dans de nombreuses juridictions différentes.

Expertise

Kellerhals Carrard a une expérience unique dans le domaine de l'administration sportive et conseille certaines des plus importantes organisations et équipes sportives, ainsi que des particuliers, dans leurs programmes commerciaux (contrats de ville hôte, sponsoring, media, promotion et marketing, licence, droit à l'image, etc.) et en ce qui concerne leurs réglementations et les problématiques de gouvernance.

Expérience

Le groupe Droit du Sport de l'Étude comprend plusieurs associés and avocats dont l'activité se concentre exclusivement ou majoritairement sur le droit du sport. Une grande partie de son expertise et expérience a été acquise au travers des différentes positions que ses membres ont occupées, soit notamment:

 

  • Secrétaire Général du TAS
  • Cinq arbitres du TAS
  • Deux médiateurs du TAS
  • Conseiller juridique du TAS
  • Conseiller responsable de la médiation au TAS
  • Président de la Commission disciplinaire de l'Union Cycliste Internationale (UCI)
  • Inspecteur d'éthique et de discipline de l'UEFA
  • Conseiller juridique auprès d'une association nationale de football
  • Deux conseillers juridiques auprès du Département du Statut du Joueur de la FIFA
  • Juge disciplinaire auprès de la Swiss Football League
  • Vice-Président de la Commission disciplinaire de l'Association Olympique Suisse en charge de cas de dopage
  • Vice-Président du Comité disciplinaire anti-dopage irlandais
  • Directeur juridique et adjoint d'une agence de marketing sportif, active dans le ski, le tennis, le golf et le cyclisme
  • Secrétaire général d'une association d'équipementiers sportifs
  • Vice-Président de la Fédération Suisse de Ski
  • Conseiller juridique pour une marque de luxe qui sponsorise des évènements et athlètes actifs dans le golf, le tennis et l'équitation
  • General Counsel et membre du Comité Directeur de Ferrari S.p.A.
  • Conseiller juridique de l'écurie de formule 1 Scuderia Ferrari
  • Président de la Commission d'arbitrage de la Coupe de l'America
  • Membre de l'Appeal Panel de l'Euroleague Basketball
  • Membre du Comité éthique de la Fédération Internationale de l'Automobile (FIA)
  • Responsable des affaires juridiques d'une grande agence internationale de marketing sportif
  • Président d'un club de hockey sur glace professionnel

 

L'Étude a un large éventail de clients, incluant des institutions multisports (telles que le Comité International Olympique et l'Agence Mondiale Antidopage), des Fédérations Internationales, des Organisations Nationales Antidopage, des comités nationaux olympiques, des écuries et pilotes automobiles, ainsi qu'un grand nombre de clients dans le milieu du football, incluant fédérations, clubs, joueurs, agents et fonds d'investissement.

Publications scientifiques

Publications scientifiquesEditeur
2022

"Arbitration in the 36th America's Cup", Wolters Kluwer Law, 2022, 820 pages

Prof. Dr. Henry Peter
Publications scientifiques
2019

"Le TF redéfinit les limites de l'autonomie des règles de jeu, Examen critique de l'ATF 145 IV 154" Commentaire de l'arrêt du Tribunal fédéral du 5 mars 2019 rendu dans la cause 6B_52/2019, septembre 2019. Co-Author: Vincent Jäggi

Prof. Dr. Henry Peter
Publications scientifiques
2017

"Gouvernance sportive: le système du fair-play financier de l'UEFA est-il correctement conceptualisé", in Mélanges en l'honneur de la Professeure Margareta Baddeley, (éds. Audrey Leuba, Marie-Laure Papaux von Delden, Bénédict Foëx), Schulthess 2017, pp. 429 à 457. Co-Author: Jeanne Arn

Prof. Dr. Henry Peter
Publications scientifiquesEditeur
2015

"Dispute Resolution in the 34th America’s Cup", The Hague/London/New York (Wolters Kluwer Law & Business), 2015, 833 pages

Prof. Dr. Henry Peter
Publications scientifiques
2015

"Dispute Resolution in the 34th America’s Cup", The Hague/London/New York (Wolters Kluwer Law & Business), 2015, 833 pages. PETER Henry (éd). Co-Authors: David Tillett, John Doer, Josje Hofland, Graham McKenzie, Hamish Ross, Bryan Willis

Prof. Dr. Henry Peter

Conférences

ConférencesExposés
2018

« International Investment Treaty and Sports Arbitration » (panel)

Edgar Philippin
Conférences
2002

"Stakeholders in Formula One: synergies and divergences", Actes du Congrès COSPO 2002, Sport Management and Marketing in the 3rd Millennium, Maroussi (Athènes), Grèce (publication sur CD-Rom), pp. 1 à 11

Prof. Dr. Henry Peter